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Re: Twitter
Sur le twitter de Love U Sev : https://twitter.com/LoveUsev
Concernant Wade Robson. C'est traduc google on comprend très bien ce qui est écrit:sourire:
MJ fans! Ce sont de bonnes nouvelles de Meg Villarose-Kelly, et cela contredit certains récents reportages sur les allégations de M. Robson: . "Salut tout le monde, je partagerai quelques informations que j'ai reçu hier d'une source fiable Je sais que beaucoup d'entre nous ont bouleversé avec le résultat des allégations de Wade Robson, en particulier les nouvelles que nous avons entendu, le vendredi 27 septembre 2013. "Les quelques reportages des médias qui ont été publiées à propos de cas de patauge va« procès »est encore une autre déception. Je ne suis pas sûr de savoir comment d'autres ont interprété les nouvelles des médias, mais je l'ai pris comme un procès n'est pas une date d'audience. J'ai donc décidé d'écrire à l'un des contacts de l'immobilier MJ, comment je, et les fans ont été tellement bouleversé les mauvaises nouvelles. J'ai également exprimé combien J'espère que M. Mesereau s'implique avec le «procès» l'année prochaine. Eh bien, à ma grande surprise, ils ont eu la gentillesse de me répondre. L'homme à qui j'ai conversé avec dit qu'il n'y a pas de date fixée pour le procès et que le 2 Juin 2014, ne sera qu'une date d'audience de la cour mis à déterminer si oui ou non Robson peut déposer et de poursuivre cette demande tardive contre la succession. Il ya des détails plus mineurs, mais je dois attendre jusqu'à ce que j'obtienne la permission de partager tout cela de ma source. "Donc, ce que je pensais d'un procès n'est pas ... c'est juste une date d'audience du tribunal fixée au 2 Juin 2014. Et ce que je pensée qui se passait Friday, 27 Septembre 2013, ne va pas avoir lieu jusqu'au 2 Juin 2014. Je ne sais pas ce qui s'est passé vendredi dernier dans la salle d'audience, je sais qu'il a été question de Wade d'avoir à prouver qu'il a connais pas la succession avant une certaine date, mais je n'ai jamais eu la chance de poser les indications de la date de l'audience de vendredi dernier . Si j'entends revenir de lui encore, je vais demander, cependant, je sais qu'il est une personne très occupée et je suis tellement reconnaissant qu'il a répondu à mon e-mail en premier lieu. Donc, avec cela , je ne peux rien promettre. Je prends cela comme de bonnes nouvelles . Sa pue que nous devons attendre neuf mois pour entendre ce que nous attendions d'entendre vendredi dernier mais c'est mieux que les nouvelles que je pensais que c'était ... ce qui était que Wade a obtenu une date de procès et ce n'est pas vrai du tout. Là encore, il n'y a pas de date du procès fixée, et aucune date de procès civil mis en soit, comme certains choisissent de croire ... Et nous savons tous de qui il s'agit. " Meg Kelly V. C'est tout pour l'AMOUR "PS Quand je reçois la permission de partager ma source, je vais poster le courrier qui a été envoyé à moi. "PSS Outre ma gratitude à la personne qui m'a donné l' information, je tiens à remercier également mon ami Craig et aussi mon ami qui dirige le "I Believe Michael Jackson est innocent" page Facebook pour votre soutien dans ce domaine et d'obtenir cette information à tout le monde. " Merci, Meg!
Concernant Wade Robson. C'est traduc google on comprend très bien ce qui est écrit:sourire:
MJ fans! Ce sont de bonnes nouvelles de Meg Villarose-Kelly, et cela contredit certains récents reportages sur les allégations de M. Robson: . "Salut tout le monde, je partagerai quelques informations que j'ai reçu hier d'une source fiable Je sais que beaucoup d'entre nous ont bouleversé avec le résultat des allégations de Wade Robson, en particulier les nouvelles que nous avons entendu, le vendredi 27 septembre 2013. "Les quelques reportages des médias qui ont été publiées à propos de cas de patauge va« procès »est encore une autre déception. Je ne suis pas sûr de savoir comment d'autres ont interprété les nouvelles des médias, mais je l'ai pris comme un procès n'est pas une date d'audience. J'ai donc décidé d'écrire à l'un des contacts de l'immobilier MJ, comment je, et les fans ont été tellement bouleversé les mauvaises nouvelles. J'ai également exprimé combien J'espère que M. Mesereau s'implique avec le «procès» l'année prochaine. Eh bien, à ma grande surprise, ils ont eu la gentillesse de me répondre. L'homme à qui j'ai conversé avec dit qu'il n'y a pas de date fixée pour le procès et que le 2 Juin 2014, ne sera qu'une date d'audience de la cour mis à déterminer si oui ou non Robson peut déposer et de poursuivre cette demande tardive contre la succession. Il ya des détails plus mineurs, mais je dois attendre jusqu'à ce que j'obtienne la permission de partager tout cela de ma source. "Donc, ce que je pensais d'un procès n'est pas ... c'est juste une date d'audience du tribunal fixée au 2 Juin 2014. Et ce que je pensée qui se passait Friday, 27 Septembre 2013, ne va pas avoir lieu jusqu'au 2 Juin 2014. Je ne sais pas ce qui s'est passé vendredi dernier dans la salle d'audience, je sais qu'il a été question de Wade d'avoir à prouver qu'il a connais pas la succession avant une certaine date, mais je n'ai jamais eu la chance de poser les indications de la date de l'audience de vendredi dernier . Si j'entends revenir de lui encore, je vais demander, cependant, je sais qu'il est une personne très occupée et je suis tellement reconnaissant qu'il a répondu à mon e-mail en premier lieu. Donc, avec cela , je ne peux rien promettre. Je prends cela comme de bonnes nouvelles . Sa pue que nous devons attendre neuf mois pour entendre ce que nous attendions d'entendre vendredi dernier mais c'est mieux que les nouvelles que je pensais que c'était ... ce qui était que Wade a obtenu une date de procès et ce n'est pas vrai du tout. Là encore, il n'y a pas de date du procès fixée, et aucune date de procès civil mis en soit, comme certains choisissent de croire ... Et nous savons tous de qui il s'agit. " Meg Kelly V. C'est tout pour l'AMOUR "PS Quand je reçois la permission de partager ma source, je vais poster le courrier qui a été envoyé à moi. "PSS Outre ma gratitude à la personne qui m'a donné l' information, je tiens à remercier également mon ami Craig et aussi mon ami qui dirige le "I Believe Michael Jackson est innocent" page Facebook pour votre soutien dans ce domaine et d'obtenir cette information à tout le monde. " Merci, Meg!
syl- Bloody
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Re: Twitter
Merci Syl!!! Bonne nouvelle, mais une meilleure nouvelle aurait été qu'il se retire.
Là, espérons qu'il se passe quelque chose d'ici là, que Michael revienne et que ce garçon vienne nous dire que c'était tout arrangé pour montrer aux gens qu'avec les médias on peut faire croire n'importe quoi.
Là, espérons qu'il se passe quelque chose d'ici là, que Michael revienne et que ce garçon vienne nous dire que c'était tout arrangé pour montrer aux gens qu'avec les médias on peut faire croire n'importe quoi.
_________________
Rosaimée- Modérateur
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Re: Twitter
Une autre nouvelle est que LMP aurait approuvé les dires de Wade sur un tweet , qui a boulversé pas mal de monde !
Mais voilà que Karen prévient LMP que p-e quelqu'un aurait piraté son compte twitter !
Celle ci lui répond que oui !
Mais en attendant le message est passé , qui croire ?
J'ai cherché sur twitter mais elle a tout effacé !
P-e que voyant le résultat négatif du procés pour obtenir de l'argent , il va revenir en arrière !
Pour moi ça n'effaçera pas le mal qu'il a fait , je le déteste !
Mais voilà que Karen prévient LMP que p-e quelqu'un aurait piraté son compte twitter !
Celle ci lui répond que oui !
Mais en attendant le message est passé , qui croire ?
J'ai cherché sur twitter mais elle a tout effacé !
P-e que voyant le résultat négatif du procés pour obtenir de l'argent , il va revenir en arrière !
Pour moi ça n'effaçera pas le mal qu'il a fait , je le déteste !
Hamlet- Bloody
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Re: Twitter
est ce que quelqu'un peut m'expliquer si la succession a été liquidée ou si elle est toujours en suspend ?à déterminer si oui ou non Robson peut déposer et de poursuivre cette demande tardive contre la succession.
napo- Book II
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Re: Twitter
Est ce que quelqu'un aurait la gentillesse de me traduire ce que dit l'ordinateur , SVP ????
http://instagram.com/p/e_CKv6q883/#
encore et toujours ce "believe" et cette date du 15 octobre que représente -t-elle ?
jiminy- Bloody
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Re: Twitter
Traduction :
Attendez, vous êtes sur le point de témoigner ça peut être dangereux.
Il y a une suite ça dit : tenter de le faire, peut entrainer la mort
Je ne sais pas ce qu'il regarde sur son ordi mais c'est ce qui est dit en tout cas.
Voilà ma Jiminy
Attendez, vous êtes sur le point de témoigner ça peut être dangereux.
Il y a une suite ça dit : tenter de le faire, peut entrainer la mort
Je ne sais pas ce qu'il regarde sur son ordi mais c'est ce qui est dit en tout cas.
Voilà ma Jiminy
syl- Bloody
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Re: Twitter
hop là ça sent le chaud là!!!!
bettyboom- Danger zone
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Localisation : 82 tarn et garonne
Re: Twitter
Merci beaucoup ma Syl , tout pleins de bisous tout doux pour toi .
jiminy- Bloody
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Age : 54
Re: Twitter
https://www.facebook.com/photo.php?fbid=532282056852822&set=a.106424812771884.14571.100002130988194&type=1&theater
jiminy- Bloody
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Age : 54
Re: Twitter
Il y a écrit ceci :
En passant, magnifique photo !! Si l'on pouvait en savoir un peu plus, ce serait sympa de nous le dire !!
Si j'ai bien compris : "je suis en train de chercher d'où vient cette photo. Je pense que je le sais mais je ne veux pas le dire avant d'avoir pris le temps de vérifier".Seeking verification of where this picture came from. I think I know but I don't want to say without more time for it to be verified. Keep Michaeling!
En passant, magnifique photo !! Si l'on pouvait en savoir un peu plus, ce serait sympa de nous le dire !!
napo- Book II
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Re: Twitter
Voici la réponse pour la photo ;
✶ ᶤ β ngrid. ᵏ u ع ع rt n ✶ @ ingridbkue 8 h
@ Pearljr C'était il ya 2 ans, sur MSN Messenger, il a supprimé: - \ mais je peux le contacter et demander à ce sujet, voulez-vous que je fasse cela?
Pearljr @ Pearljr 8 h
@ ingridbkue Oui, je tiens à confirmer quand cette photo a été posté 1er-THX
✶ ᶤ β ngrid. ᵏ u ع ع rt n ✶ @ ingridbkue 8 h
@ Pearljr Ok, je vais lui demander aujourd'hui et je vais vous donner la réponse, il semble récente, n'est-ce pas?
✶ ᶤ β ngrid. ᵏ u ع ع rt n ✶ @ ingridbkue 4 h
@ Pearljr Pearl, j'ai eu l'information sur l'image, il est de l'époque Invincible
✶ ᶤ β ngrid. ᵏ u ع ع rt n ✶ @ ingridbkue 4 h
@ Pearljr J'ai pensé vraiment elle a été prise au cours de la durée de canular! mais non, son vers 2001, peut-être une image un peu rare
syl- Bloody
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Localisation : rhone
Re: Twitter
Merci Syl , fausse joie de nouveau ...............
Hamlet- Bloody
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Localisation : france : 59
Re: Twitter
Ça vous inspire quoi ....
http://linkis.com/www.atruthuntold.com/jKhD
http://linkis.com/www.atruthuntold.com/jKhD
jiminy- Bloody
- Messages : 3896
Age : 54
Re: Twitter
Les yeux de Michael Jiminy , mais comprend pas bien le sens ,
ton lien n'aboutit pas !
Lisa Marie Presley insiste sur le fait qu'un pirate était responsable d'un message Twitter qui impliquait qu'elle croit que son ex-mari Michael Jackson a agressé des enfants.
En avance sur le verdict du jury dans le procès de la mort injustifiée de Jackson mercredi (02Oct13), Presley est apparu à tweeter un lien vers une vidéo YouTube qui suggère Jackson était coupable d'abus d'enfant avec la légende: «Si vous vous souciez de survivants d'abus sexuels sur les enfants s'il vous plaît re- tweet. " La vidéo a été supprimée.
Presley réclame maintenant son compte a été piraté et Twitter.com le lien n'a pas été affiché par elle.
Après avoir repris le contrôle de sa page de blog, écrit-elle, "ce tweet était erronée! Quelque part quelqu'un a tweeté en mon nom! C'est hôtes (taureaux ** t). Oui, j'étais en fait piraté!
«J'ai toujours défendu Mj ! Merci à ceux qui savais que je n'aurais jamais dit ou faire avant de sauter le pistolet! "
Contactmusic
ton lien n'aboutit pas !
Lisa Marie Presley insiste sur le fait qu'un pirate était responsable d'un message Twitter qui impliquait qu'elle croit que son ex-mari Michael Jackson a agressé des enfants.
En avance sur le verdict du jury dans le procès de la mort injustifiée de Jackson mercredi (02Oct13), Presley est apparu à tweeter un lien vers une vidéo YouTube qui suggère Jackson était coupable d'abus d'enfant avec la légende: «Si vous vous souciez de survivants d'abus sexuels sur les enfants s'il vous plaît re- tweet. " La vidéo a été supprimée.
Presley réclame maintenant son compte a été piraté et Twitter.com le lien n'a pas été affiché par elle.
Après avoir repris le contrôle de sa page de blog, écrit-elle, "ce tweet était erronée! Quelque part quelqu'un a tweeté en mon nom! C'est hôtes (taureaux ** t). Oui, j'étais en fait piraté!
«J'ai toujours défendu Mj ! Merci à ceux qui savais que je n'aurais jamais dit ou faire avant de sauter le pistolet! "
Contactmusic
Hamlet- Bloody
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Re: Twitter
Ça pourrait aussi bien être le dénouement du hoax
qu'un énième documentaire à charge sur une
prétendue face cachée de MJ ...
A suivre ...
Thanx pour cette info !!
qu'un énième documentaire à charge sur une
prétendue face cachée de MJ ...
A suivre ...
Thanx pour cette info !!
THE SPEED DEMON- Book II
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Re: Twitter
Merci jiminy pour l'info, j'ajoute ceci à ce propos: http://whois.domaintools.com/atruthuntold.com
Le domaine a été enregistré chez le registar GoDaddy.com le 12 Aout 2013 et se trouve sur un serveur à Austin au Texas ayant pour IP 216.185.152.157 mais impossible d'identifier le propriétaire, il est masqué.
Encore quelqu'un qui se rend interressant, on a déjà eu un grand nombre de site web dans ce sens depuis juin 2009, donc celui-ci ou un autre, même histoire... du vent.
Le domaine a été enregistré chez le registar GoDaddy.com le 12 Aout 2013 et se trouve sur un serveur à Austin au Texas ayant pour IP 216.185.152.157 mais impossible d'identifier le propriétaire, il est masqué.
Encore quelqu'un qui se rend interressant, on a déjà eu un grand nombre de site web dans ce sens depuis juin 2009, donc celui-ci ou un autre, même histoire... du vent.
pouxi- Danger zone
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Re: Twitter
Voici quelques tweets de Michael Prince :
Kerry Hennigan @ kerryhennigan 8 h
@ @ MichaelPrinceMD Ivy_4MJ Tellement intrigué maintenant! Pourquoi Ne Pas utiliserhttp :/ / www. twitlonger.com /
Michael Prince @ MichaelPrinceMD 8 h
@ @ kerryhennigan Ivy_4MJ ne peut pas répondre en 144 caractères, mais j'ai eu un incroyable conversation seul à seul avec MJ, le 6/24 .........
Michael Prince @ MichaelPrinceMD 9 h
Plusieurs jours avant que Michael décède, j'ai été contacté par l'assistant de MJ, qui a été très heureux de me parler de son fantastique nouveau docteur!
Kerry Hennigan @ kerryhennigan 9 h
@ @ MichaelPrinceMD Ivy_4MJ rien n'indique à l'avance Que Quelque Chose n'allait Pas AVEC Lui! C'etait le Problème! : (
@ ava_long 9 h
@ MichaelPrinceMD Voulez-vous dire Murray ou un médecin pour remplacer Murray?
@ MichaelPrinceMD
Murray
Très bizarre que l'assistant l'appelle pour lui parler de super Murray !!!
Kerry Hennigan @ kerryhennigan 8 h
@ @ MichaelPrinceMD Ivy_4MJ Tellement intrigué maintenant! Pourquoi Ne Pas utiliserhttp :/ / www. twitlonger.com /
Michael Prince @ MichaelPrinceMD 8 h
@ @ kerryhennigan Ivy_4MJ ne peut pas répondre en 144 caractères, mais j'ai eu un incroyable conversation seul à seul avec MJ, le 6/24 .........
Michael Prince @ MichaelPrinceMD 9 h
Plusieurs jours avant que Michael décède, j'ai été contacté par l'assistant de MJ, qui a été très heureux de me parler de son fantastique nouveau docteur!
Kerry Hennigan @ kerryhennigan 9 h
@ @ MichaelPrinceMD Ivy_4MJ rien n'indique à l'avance Que Quelque Chose n'allait Pas AVEC Lui! C'etait le Problème! : (
@ ava_long 9 h
@ MichaelPrinceMD Voulez-vous dire Murray ou un médecin pour remplacer Murray?
@ MichaelPrinceMD
Murray
Très bizarre que l'assistant l'appelle pour lui parler de super Murray !!!
syl- Bloody
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Re: Twitter
@ Napo
Il a bossé souvent et, il y a longtemps avec Mike, il est auteur compositeur/proucteur
J'ai oublié de mettre le lien de son twitter : /twitter.com/MichaelPrinceMD
IL a une discussion avec d'autres mais, leurs comptes est protégé. Impossible de voir leurs questions, ça parait charabia comme ça c'est vrai mais, je ne peux pas en voir plus.
Je poste ça aussi, c'est un mec qui a ouvert une page facebook, pour soutenir Wade et , il a du monde qui le suit en fait, des ignorants ( on en a déjà parlé brièvement, il y a un moment).
Je trouve qu'il est assez bizarre ! Il dit avoir été victime lui-même et, que Wade, l'a aidé de part sa démarche juridique je pense. Donc, il soutient Wade, le croyant victime....Il harcèle, ( c'est le terme que j'emploie ) différentes personnes sur twitter en posant et, reposant sans cesse les mêmes questions : Oprah, Corey Feldman, Rabbi Schmuley, Lisa Marie...de le soutenir dans sa démarche. IL pose notamment une question à Corey, je vous mets sa question et, la réponse de Corey :
Wade Robson Allys @ MikeParziale1 4 octobre
@ Corey_Feldman Corey vous avez un fils vous lui permettre de dormir dans le même lit que MJ s'il était encore vivant?
Corey Feldman @ Corey_Feldman 5 octobre
@ MikeParziale1 De plus, si il était un telle victime, pourquoi était-il à ses côtés pendant le «procès». Et laisser MJ lui acheter une maison / voiture? Je n'ai jamais pris quelque chose!
twitter.com/MikeParziale1
Au passage, dès qu'on lui écrit quelque chose qui ne lui convient pas, il bloque ( ce qu'il m'a fait sur facebook) ! Mais lui, ne se gène pas pour "harceler" les gens en posant ces questions sur Wade, quand il était petit. IL dit penser, être persuadé que Wade est une victime présumée mais, il demande beaucoup de renseignements sur les gens qui étaient proches de Mike
Il a bossé souvent et, il y a longtemps avec Mike, il est auteur compositeur/proucteur
J'ai oublié de mettre le lien de son twitter : /twitter.com/MichaelPrinceMD
IL a une discussion avec d'autres mais, leurs comptes est protégé. Impossible de voir leurs questions, ça parait charabia comme ça c'est vrai mais, je ne peux pas en voir plus.
Je poste ça aussi, c'est un mec qui a ouvert une page facebook, pour soutenir Wade et , il a du monde qui le suit en fait, des ignorants ( on en a déjà parlé brièvement, il y a un moment).
Je trouve qu'il est assez bizarre ! Il dit avoir été victime lui-même et, que Wade, l'a aidé de part sa démarche juridique je pense. Donc, il soutient Wade, le croyant victime....Il harcèle, ( c'est le terme que j'emploie ) différentes personnes sur twitter en posant et, reposant sans cesse les mêmes questions : Oprah, Corey Feldman, Rabbi Schmuley, Lisa Marie...de le soutenir dans sa démarche. IL pose notamment une question à Corey, je vous mets sa question et, la réponse de Corey :
Wade Robson Allys @ MikeParziale1 4 octobre
@ Corey_Feldman Corey vous avez un fils vous lui permettre de dormir dans le même lit que MJ s'il était encore vivant?
Corey Feldman @ Corey_Feldman 5 octobre
@ MikeParziale1 De plus, si il était un telle victime, pourquoi était-il à ses côtés pendant le «procès». Et laisser MJ lui acheter une maison / voiture? Je n'ai jamais pris quelque chose!
twitter.com/MikeParziale1
Au passage, dès qu'on lui écrit quelque chose qui ne lui convient pas, il bloque ( ce qu'il m'a fait sur facebook) ! Mais lui, ne se gène pas pour "harceler" les gens en posant ces questions sur Wade, quand il était petit. IL dit penser, être persuadé que Wade est une victime présumée mais, il demande beaucoup de renseignements sur les gens qui étaient proches de Mike
Dernière édition par syl le Dim 6 Oct 2013 - 18:06, édité 3 fois (Raison : rie)
syl- Bloody
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Re: Twitter
adressé à Patrick Treacy à propos de l'article qu'il a mis sur facebook :
ItsBlackItsWhite @ ItsBlackItsWite 7 octobre
@ Peege Cet article vous cite re: un imposteur MJ à O2 - est-ce vrai?
Dr Patrick Treacy @ Peege 8 octobre
@ ItsBlackItsWite Eh bien, tout le monde (y compris la famille de Michael) ont leurs soupçons à ce sujet une
ItsBlackItsWhite @ ItsBlackItsWite 7 octobre
@ Peege Cet article vous cite re: un imposteur MJ à O2 - est-ce vrai?
Dr Patrick Treacy @ Peege 8 octobre
@ ItsBlackItsWite Eh bien, tout le monde (y compris la famille de Michael) ont leurs soupçons à ce sujet une
syl- Bloody
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Localisation : rhone
Re: Twitter
Pearl inonde twitter de liens plutôt intéressants , je trouve .
"
UN RAPPORT DU PERSONNEL DU CONSEIL CONSULTATIF SCIENTIFIQUE DE STRAIGHT DOPE
Qu'est-ce qui se passe quand quelqu'un "légalement mort" apparaît en vie?
13 juin 2006
Cher Straight Dope:
J'ai récemment vu le film Cast Away avec Tom Hanks. Dans le film, il est victime d'un accident d'avion et présumé mort depuis quatre ans. Finalement, il échappe à l'île, il est échoué sur et en fait revenir à la civilisation. Il ya une seule mention qu'il revienne sur "le ramener à la vie», qui a impliqué beaucoup de paperasse. Je me suis pense ce genre de chose doit se passer dans le passé et il doit y avoir des règles sur les livres sur la façon dont il est géré. Alors, comment est-il géré? Y at-il en fait beaucoup de paperasse? Et qu'en est-il des dettes?
- Scott
La loi prévoit que les personnes qui disparaissent "absent" ou "disparus". Professeur Jeanne Carriere préfère une expression plus dramatique: «les morts-vivants." Dans son article, «Les droits des morts-vivants: les personnes absentes en droit civil», publié dans la Revue de droit Louisiane , dit-elle
Le nombre de ces "morts vivants" aux Etats-Unis a été estimé à entre 60.000 et 100.000. Ils créent un bourbier de problèmes juridiques. Des questions peuvent se poser concernant la sécurité des transactions avec la succession de la personne disparue, comme la disposition de son pays, le droit au produit de polices d'assurance sur la vie et les retraites, le droit à une cause d'action, la nécessité de pourvoir à sa charge , l'état civil de son conjoint, la paternité et la légitimité des enfants du second mariage de son époux, la conservation de sa propriété à partir de déchets possible, le transfert des droits de succession qui passerait à lui, la libération des biens d'un usufruit, le exigence de son consentement à certaines opérations, la qualité marchande des titres fonciers de sa succession et les réclamations de l'héritage de lui.
Disparaissent sans explication, cependant, il peut être traumatisant pour ceux qui restent, ne pas nécessairement avoir beaucoup d'implications juridiques - il laisse simplement les questions en suspens. La mort, en revanche, a toutes sortes de conséquences, et d'un point de vue pratique permet tout le monde se consacrer à leur vie. Prouvant que la personne disparue est morte n'est pas facile. Dans la plupart des cas, il incombe aux parties qui veulent soulagement - le plus souvent les relations de la personne absente - pour montrer que le desaparecido est réellement mort, ou tout au moins morts pour toutes fins utiles, afin d'obtenir ce qu'ils cherchent (argent, libérer de la propriété, le remariage, etc.) Pour les aider, les tribunaux ont élaboré «présomption de décès" règles pour gérer les absences inexpliquées à long terme.
Edgar Sentell, un ancien vice-président et avocat général du Bureau Compagnie d'Assurance-Vie à la ferme du Sud, explique que la présomption de décès après l'absence inexpliquée de sept ans a développé après 1800. Avant cela, s'il n'y avait pas de preuve à l'effet contraire, une personne absente était présumé être vivant, même s'il aurait pu être quatre-vingt ou cent ans au moment où une question se pose. Aujourd'hui, une personne absente est présumé mort si:
Il a disparu de son domicile ou sa résidence habituelle pour une période de sept ans;
cette absence a été continue et sans explication;
les personnes les plus susceptibles d'entendre parler de lui ont rien entendu, et
il ne peut pas être localisé par des recherches et enquête.
Selon Sentell, presque tous les États reconnaissent la présomption, que ce soit par la loi ou la reconnaissance judiciaire de la règle de common law. Certains États ont modifié leurs statuts pour réduire la période de sept ans à cinq années consécutives, et quelques-uns ont réduit la période encore plus - Minnesota et la Géorgie coupe le leur à quatre.
Voilà comment cela fonctionne. Si vous disparaissez, les personnes intéressées peuvent déposer une requête pour faire vous avez déclaré mort. Ils vont devoir prouver des choses que je viens de mentionner. S'ils le font, votre succession sera répartie comme si vous étiez mort.
Il ya des limites constitutionnelles à ces procédures: on peut présumer qu'après un laps de temps raisonnable se soit écoulé. La personne absente doit être notifiée, un peu difficile quand vous ne savez pas où quelqu'un est. Dans de tels cas, les tribunaux autorisent le demandeur à donner un avis par publication - personne ne s'attend vraiment la personne absente pour le lire, mais c'est le mieux que nous puissions faire. Enfin, il faut prévoir des "garanties adéquates concernant la propriété,« dans le cas où la personne absente montre. Certains États exigent que ceux qui reçoivent les biens de la personne disparue à leur retour si la personne se présente vivant. Nevada, par exemple, a un système qui permet à des poursuites soient ouvertes après qu'une personne a disparu depuis trois ans. La personne absente a un an pour faire une apparition. Après cela, la propriété peut être distribué aux héritiers de façon permanente.
De nombreuses lois de l'Etat prévoient une procédure similaire pour ceux dont qui souhaitent se remarier après leur conjoint a disparu. Par exemple, une loi en Caroline du Sud dit:
quand il sera établi de manière satisfaisante pour le président de cette cour ou à un jury sur une question adressée au jury par le juge que ce conjoint absent n'a pas été entendu pendant sept ans le conjoint plaignante aura un arbitrage de la question et ce conjoint absent sera définitivement présumé mort dans la mesure où des enfants ou des proches découlant de toute mariage du conjoint abandonné pendant cette absence peuvent être concernés, nonobstant le fait que ce conjoint absent peut apparaître plus tard en vie. La réapparition ou le retour de l'époux absent ne doivent pas modifier telle décision ou d'infirmer ou de bouleverser tout mariage subséquent conclu par le conjoint abandonné.
La présomption de la mort peut parfois être réfutée. Sentell dit que les tribunaux tiendront compte des preuves que la personne absente était un fugitif de la justice, a eu une mauvaise relation, avait des problèmes d'argent, ou n'avait pas de liens de famille ou d'une connexion à la communauté raisons de ne pas présumer le décès.
En votre absence, les administrateurs de votre succession vont payer vos créanciers et recevoir quelque rémunération qu'ils auraient perçue si vous étiez vraiment mort. Si vous avez obtenu la dette (un prêt hypothécaire ou un prêt automobile, par exemple), ces dettes devront être payés ou les créanciers vont récupérer les actifs mis en garantie.
En d'autres termes, si vous revenez après une longue absence, il pourrait ne pas y avoir beaucoup qu'il vous reste à récupérer. Beaucoup de paperasse? Il y aura certains. Si vos héritiers ont reçu des prestations de sécurité sociale à la suite de votre décès présumé, le gouvernement fédéral voudront des réponses de votre part. Récupération des biens de vos héritiers surpris prendra une pétition au tribunal d'homologation. Si votre succession est importante ou complexe, la pile de paperasse pourrait être considérable.
La situation dans Cast Away est un peu différent de celui que nous avons décrit. Quand quelqu'un est exposé à «péril imminent» (par exemple, un accident d'avion) et ne parvient pas à revenir, les tribunaux seront généralement assumer la personne a été tuée, même si la période de la mort présumée d'habitude ne s'est pas écoulé. Sentell dit, "l'élément de danger accélère la présomption de décès». Cette règle est entré en jeu après l'attaque contre le World Trade Center. Des procédures accélérées ont été établies pour la délivrance des certificats de décès.
Les gens qui sont présumés morts jamais tourner en vie? Oui, mais il l'habitude d'être plus commun. Le cas de John Burney est un bon exemple récent. Selon le juge qui a instruit l'affaire, Burney avait été un membre respecté de la communauté Helena, Arkansas, mais sa compagnie, Helena riz Séchoir, Inc., a obtenu dans l'eau chaude financière à cause de sa mauvaise gestion. En mai 1976, il a réalisé la compagnie ne pouvait pas payer ses créanciers et l'entreprise a échoué. Beaucoup de ses amis et voisins ont perdu de l'argent. Ils avaient soja stockées dans son séchoir, mais Burney ne pouvaient pas représenter pour eux - il n'avait ni argent ni haricots.
Sans surprise, les agriculteurs qui avaient perdu les haricots dans l'échec étaient en colère, l'un d'eux a menacé de tuer Burney. Plusieurs poursuivi. Relations d'affaires personnelles de Burney a commencé à se détendre.
En Juin 11 1976, l'avenir de John Burney à Helena semblait sombre. Alors qu'il était au volant de son camion vers Helena sur le pont de la rivière Mississippi les lumières d'une voiture venant en sens inverse sont apparus sur la crête, se rapprochant de son couloir. Il a fait une embardée pour éviter la voiture et a frappé la rambarde du pont. Quand le camion s'est immobilisé Burney glissé hors de la cabine. L'autre véhicule avait également arrêté et qu'il pouvait voir des gens sortir et de les entendre crier. Craignant pour sa vie, Burney "glissé sur la rambarde du pont, a fait son chemin vers le bas un empilage, et est tombé dans la rivière et a nagé en aval sur une courte distance. Après être venu à la rive est de la rivière, il se dirigea vers le centre du Mississippi, où il a pris un bus en direction du sud. Il a dérivé pendant les prochains mois jusqu'à ce qu'il s'installe à Key Largo, en Floride », selon l'avis de la cour.
De la nuit John Burney a quitté Helena lui-même John Bruce appelé. Il ne sera pas reprise qu'après les cinq années requises par la loi présomption de décès de l'Arkansas qui s'était passé. Dans Largo, Burney a vécu avec une seconde femme qu'il a épousée sans divorcer de sa première femme. Ils ont eu un enfant.
John Burney réapparu le 1er Décembre 1982, quand il est retourné en Arkansas pour rendre visite à son père après avoir été blessé dans un accident industriel. Il voulait poursuivre, mais son avocat lui a dit qu'il aurait à faire une divulgation complète de son passé.
Burney avait eu beaucoup d'assurance-vie, Sentell notes. Sa femme et sa compagnie ont obtenu des prestations de décès. Quand il reparut, la compagnie d'assurance-vie l'a poursuivi, sa première femme, et sa compagnie. Pour des raisons techniques, la Cour a constaté que les bénéficiaires n'ont pas eu à rendre l'argent, mais Burney lui-même n'a pas été aussi chanceux. Le tribunal a jugé ses actes étaient frauduleux et a rendu un jugement contre lui pour 470.000 $.
Références
Carriere, Jeanne, «Les droits des morts-vivants: les personnes absentes dans le droit civil," 50 La. L. Rev . 901 (1990)
Pétition pour présomption de décès de la personne manquante présumée décédée, la Cour d'homologation Géorgie formulaire standard: http://forms.lp.findlaw.com/form/courtforms/state/ga/ga000010.pdf
Sentell, Edgar, "L'Assuré disparus et la réclamation d'assurance de la mort de la vie», FDCC Quarterly , hiver 2004: http://www.findarticles.com/p/articles/mi_qa4023/is_200401/ai_n9391589
South Carolina code de lois, Titre 20, les relations familiales: http://www.scstatehouse.net/code/t20c00 1.htm
Southern Farm Bureau Ins de la vie. Co. v Burney , 590 F. Supp. 1016 (1984 ED Arche)
Whinery, Andrew, présomption de décès dans le New Jersey: 5 Mercer Beasley L. Rev 1 (1936): http://njlegallib.rutgers.edu/journals/docs/journal.mb.5.1.pdf
-
- Gfactor
"
http://www.straightdope.com/columns/read/2253/what-happens-when-someone-legally-dead-shows-up-alive
"What happens when someone "legally dead" shows up alive?
June 13, 2006
Dear Straight Dope:
I recently saw the movie Cast Away with Tom Hanks. In the film he is the victim of a plane crash and presumed dead for four years. Eventually he escapes the island he is stranded on and makes it back to civilization. There's mention once he gets back about "bringing him back to life," which involved a lot of paperwork. I got thinking this sort of thing has to have happened in the past and there must be rules on the books on how it's handled. So, how IS it handled? Is there in fact a LOT of paperwork? And what about debts?
— Scott
The law calls people who disappear "absent" or "missing." Professor Jeanne Carriere prefers a more dramatic term: "the living dead." In her article, "The Rights of the Living Dead: Absent Persons in Civil Law," published in the Louisiana Law Review, she says
The number of these "living dead" in the United States has been estimated at between 60,000 and 100,000. They create a morass of legal problems. Questions may arise concerning the security of transactions with the missing person's estate, such as the disposition of his land, the right to proceeds of insurance policies on his life and pensions, the right to a cause of action, the necessity of providing for his dependents, the marital status of his spouse, the paternity and legitimacy of children of his spouse's second marriage, the conservation of his property from possible waste, the devolution of succession rights that would pass to him, the release of property from a life tenancy, the requirement of his consent to certain transactions, the merchantability of land titles from his estate, and claims of inheritance from him.
Disappearing without explanation, however traumatic it may be for those left behind, doesn't necessarily have a lot of legal implications--it merely leaves matters in suspense. Death, on the other hand, has all sorts of implications, and from a practical standpoint lets everyone else get on with their lives. Proving that a missing person is dead isn't easy. In most cases, the burden is on the parties seeking relief--usually the absent person's relations--to show that the desaparecido is actually dead, or at least dead for all intents and purposes, in order to get what they seek (money, release of property, remarriage, etc.). To assist them, the courts have developed "presumption of death" rules to handle long-term unexplained absences.
Edgar Sentell, a retired senior vice-president and general counsel of Southern Farm Bureau Life Insurance Company, explains that the presumption of death after the unexplained absence of seven years developed after 1800. Before that, if there was no evidence to the contrary, an absent person was presumed to be living even though he might have been ninety or one hundred years old at the time a question arose. Today, an absent person is presumed to have died if:
he has been missing from his home or usual residence for a period of seven years;
such absence has been continuous and without explanation;
persons most likely to hear from him have heard nothing; and
he cannot be located by diligent search and inquiry.
According to Sentell, almost all the states recognize the presumption, either by statute or judicial recognition of the common law rule. Some states have amended their statutes to lower the seven-year period to five consecutive years, and a few have reduced the period even more--Minnesota and Georgia cut theirs to four.
Here's how it works. If you disappear, those interested can file a petition to have you declared dead. They'll have to prove the things I just mentioned. If they do, your estate will be distributed as if you were deceased.
There are some constitutional limitations to these procedures: The presumption arises only after a reasonable amount of time has elapsed. The absent person must be notified, a bit tricky when you don't know where somebody is. In such cases courts permit the claimant to give notice by publication--nobody really expects the absent person to read it, but it's the best we can do. Finally, provision must be made for "adequate safeguards concerning property," in case the absent person shows up. Some states require those who receive the missing person's assets to return them if the person turns up alive. Nevada, for example, has a system that permits proceedings to be started after a person has been missing for three years. The absent person has a year to make an appearance. After that, the property can be distributed to the heirs permanently.
Many state statutes provide a similar procedure for those whose who wish to remarry after their spouse has disappeared. For example, a South Carolina statute says,
when it shall be satisfactorily established to the presiding judge of such court or to a jury on an issue sent to the jury by the judge that such absent spouse has not been heard from for seven years the complaining spouse shall have an adjudication of the issue and such absent spouse shall be conclusively presumed dead in so far as any children or kindred resulting from any marriage of the abandoned spouse during such absence may be concerned, notwithstanding the fact that such absent spouse may later appear alive. The reappearance or return of the absent spouse shall not alter such adjudication or invalidate or upset any subsequent marriage entered into by the abandoned spouse.
The presumption of death can sometimes be rebutted. Sentell says that courts will consider evidence that the absent person was a fugitive from justice, had a bad relationship, was having money troubles, or had no family ties or connection to the community as reasons not to presume death.
In your absence, the administrators of your estate will pay off your creditors and receive whatever compensation they would have received if you really were dead. If you have secured debt (a mortgage or a car loan, for example), those debts will have to be paid or the creditors will reclaim the assets put up as collateral.
In other words, if you return after a long absence, there might not be a lot left for you to reclaim. A lot of paperwork? There will be some. If your heirs received Social Security benefits as a result of your presumed demise, the feds will want some answers from you. Retrieving assets from your surprised heirs will take a petition in probate court. If your estate is large or complex, the stack of paperwork could be sizable.
The situation in Cast Away is a little different from the one we've been describing. When someone is exposed to "imminent peril" (for example, a plane crash) and fails to return, courts will generally assume the person was killed even though the usual presumptive death period hasn't elapsed. Sentell says, "the element of peril accelerates the presumption of death." This rule came into play after the attack on the World Trade Center. Expedited procedures were established for issuance of death certificates.
Do people who are presumed dead ever turn up alive? Yes, although it used to be more common. The case of John Burney is a good recent example. According to the court that heard the case, Burney had been a respected member of the Helena, Arkansas, community, but his company, Helena Rice Drier, Inc., got in financial hot water because of his poor management. In May 1976, he realized the company couldn't pay its creditors and the business failed. Many of his friends and neighbors lost money. They had stored soybeans in his drier, but Burney couldn't account for them--he had neither money nor beans.
Not surprisingly, the farmers who had lost beans in the failure were angry; one of them threatened to kill Burney. Several sued. Burney's personal business dealings began to unwind.
By June 11, 1976, John Burney's future in Helena looked bleak. While he was driving his truck toward Helena over the Mississippi River bridge the lights of an oncoming car appeared over the crest, approaching in his lane. He swerved to avoid the car and struck the bridge railing. When the truck came to a stop Burney slipped out of the cab. The other vehicle had also stopped and he could see people getting out and hear them shouting. Fearing for his life, Burney "slipped over the railing of the bridge, worked his way down a piling, and dropped into the river and swam downstream a short distance. After coming to the east bank of the river he walked to central Mississippi, where he caught a southbound bus. He drifted for the next few months until he settled in Key Largo, Florida," according to the court's opinion.
From the night John Burney departed Helena he called himself John Bruce. He didn't resurface until after the five years required by Arkansas's presumption-of-death law had passed. In Largo, Burney lived with a second wife whom he married without divorcing his first wife. They had a child.
John Burney reappeared on December 1, 1982, when he returned to Arkansas to visit his father after having been injured in an industrial accident. He wanted to sue, but his lawyer told him he would have to make complete disclosure of his past.
Burney had had a lot of life insurance, Sentell notes. Both his wife and his company got death benefits. When he reappeared, the life insurance company sued him, his first wife, and his company. For technical reasons, the court found that the beneficiaries didn't have to return the money, but Burney himself wasn't so lucky. The court ruled his actions were fraudulent and entered judgment against him for $470,000.
References
Carriere, Jeanne, "The Rights of the Living Dead: Absent Persons in the Civil Law," 50 La. L. Rev. 901 (1990)
Petition for Presumption of Death of Missing Individual Presumed to be Dead, Georgia Probate Court Standard Form: http://forms.lp.findlaw.com/form/courtforms/state/ga/ga000010.pdf
Sentell, Edgar, "The Missing Insured and the Life Insurance Death Claim," FDCC Quarterly, Winter 2004: http://www.findarticles.com/p/articles/mi_qa4023/is_200401/ai_n9391589
South Carolina Code of Laws, Title 20, Domestic Relations: http://www.scstatehouse.net/code/t20c00 1.htm
Southern Farm Bureau Life Ins. Co. v. Burney, 590 F. Supp. 1016 (1984 E.D. Ark.)
Whinery, Andrew, Presumption of Death in New Jersey: 5 Mercer Beasley L. Rev. 1 (1936): http://njlegallib.rutgers.edu/journals/docs/journal.mb.5.1.pdf
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— Gfactor"
http://rt.com/usa/ohio-man-legally-dead-916/
http://www.newser.com/story/175569/judge-tells-man-youre-still-legally-dead.html
http://70.133.226.61/Issues/2013/Sep/14/ar_news_091413_story2.asp?d=091413_story2,2013,Sep,14&c=n%20another%20article%20w/more%20Nfo%20on%20alive/dead
http://www.straightdope.com/columns/read/2253/what-happens-when-someone-legally-dead-shows-up-alive
"
UN RAPPORT DU PERSONNEL DU CONSEIL CONSULTATIF SCIENTIFIQUE DE STRAIGHT DOPE
Qu'est-ce qui se passe quand quelqu'un "légalement mort" apparaît en vie?
13 juin 2006
Cher Straight Dope:
J'ai récemment vu le film Cast Away avec Tom Hanks. Dans le film, il est victime d'un accident d'avion et présumé mort depuis quatre ans. Finalement, il échappe à l'île, il est échoué sur et en fait revenir à la civilisation. Il ya une seule mention qu'il revienne sur "le ramener à la vie», qui a impliqué beaucoup de paperasse. Je me suis pense ce genre de chose doit se passer dans le passé et il doit y avoir des règles sur les livres sur la façon dont il est géré. Alors, comment est-il géré? Y at-il en fait beaucoup de paperasse? Et qu'en est-il des dettes?
- Scott
La loi prévoit que les personnes qui disparaissent "absent" ou "disparus". Professeur Jeanne Carriere préfère une expression plus dramatique: «les morts-vivants." Dans son article, «Les droits des morts-vivants: les personnes absentes en droit civil», publié dans la Revue de droit Louisiane , dit-elle
Le nombre de ces "morts vivants" aux Etats-Unis a été estimé à entre 60.000 et 100.000. Ils créent un bourbier de problèmes juridiques. Des questions peuvent se poser concernant la sécurité des transactions avec la succession de la personne disparue, comme la disposition de son pays, le droit au produit de polices d'assurance sur la vie et les retraites, le droit à une cause d'action, la nécessité de pourvoir à sa charge , l'état civil de son conjoint, la paternité et la légitimité des enfants du second mariage de son époux, la conservation de sa propriété à partir de déchets possible, le transfert des droits de succession qui passerait à lui, la libération des biens d'un usufruit, le exigence de son consentement à certaines opérations, la qualité marchande des titres fonciers de sa succession et les réclamations de l'héritage de lui.
Disparaissent sans explication, cependant, il peut être traumatisant pour ceux qui restent, ne pas nécessairement avoir beaucoup d'implications juridiques - il laisse simplement les questions en suspens. La mort, en revanche, a toutes sortes de conséquences, et d'un point de vue pratique permet tout le monde se consacrer à leur vie. Prouvant que la personne disparue est morte n'est pas facile. Dans la plupart des cas, il incombe aux parties qui veulent soulagement - le plus souvent les relations de la personne absente - pour montrer que le desaparecido est réellement mort, ou tout au moins morts pour toutes fins utiles, afin d'obtenir ce qu'ils cherchent (argent, libérer de la propriété, le remariage, etc.) Pour les aider, les tribunaux ont élaboré «présomption de décès" règles pour gérer les absences inexpliquées à long terme.
Edgar Sentell, un ancien vice-président et avocat général du Bureau Compagnie d'Assurance-Vie à la ferme du Sud, explique que la présomption de décès après l'absence inexpliquée de sept ans a développé après 1800. Avant cela, s'il n'y avait pas de preuve à l'effet contraire, une personne absente était présumé être vivant, même s'il aurait pu être quatre-vingt ou cent ans au moment où une question se pose. Aujourd'hui, une personne absente est présumé mort si:
Il a disparu de son domicile ou sa résidence habituelle pour une période de sept ans;
cette absence a été continue et sans explication;
les personnes les plus susceptibles d'entendre parler de lui ont rien entendu, et
il ne peut pas être localisé par des recherches et enquête.
Selon Sentell, presque tous les États reconnaissent la présomption, que ce soit par la loi ou la reconnaissance judiciaire de la règle de common law. Certains États ont modifié leurs statuts pour réduire la période de sept ans à cinq années consécutives, et quelques-uns ont réduit la période encore plus - Minnesota et la Géorgie coupe le leur à quatre.
Voilà comment cela fonctionne. Si vous disparaissez, les personnes intéressées peuvent déposer une requête pour faire vous avez déclaré mort. Ils vont devoir prouver des choses que je viens de mentionner. S'ils le font, votre succession sera répartie comme si vous étiez mort.
Il ya des limites constitutionnelles à ces procédures: on peut présumer qu'après un laps de temps raisonnable se soit écoulé. La personne absente doit être notifiée, un peu difficile quand vous ne savez pas où quelqu'un est. Dans de tels cas, les tribunaux autorisent le demandeur à donner un avis par publication - personne ne s'attend vraiment la personne absente pour le lire, mais c'est le mieux que nous puissions faire. Enfin, il faut prévoir des "garanties adéquates concernant la propriété,« dans le cas où la personne absente montre. Certains États exigent que ceux qui reçoivent les biens de la personne disparue à leur retour si la personne se présente vivant. Nevada, par exemple, a un système qui permet à des poursuites soient ouvertes après qu'une personne a disparu depuis trois ans. La personne absente a un an pour faire une apparition. Après cela, la propriété peut être distribué aux héritiers de façon permanente.
De nombreuses lois de l'Etat prévoient une procédure similaire pour ceux dont qui souhaitent se remarier après leur conjoint a disparu. Par exemple, une loi en Caroline du Sud dit:
quand il sera établi de manière satisfaisante pour le président de cette cour ou à un jury sur une question adressée au jury par le juge que ce conjoint absent n'a pas été entendu pendant sept ans le conjoint plaignante aura un arbitrage de la question et ce conjoint absent sera définitivement présumé mort dans la mesure où des enfants ou des proches découlant de toute mariage du conjoint abandonné pendant cette absence peuvent être concernés, nonobstant le fait que ce conjoint absent peut apparaître plus tard en vie. La réapparition ou le retour de l'époux absent ne doivent pas modifier telle décision ou d'infirmer ou de bouleverser tout mariage subséquent conclu par le conjoint abandonné.
La présomption de la mort peut parfois être réfutée. Sentell dit que les tribunaux tiendront compte des preuves que la personne absente était un fugitif de la justice, a eu une mauvaise relation, avait des problèmes d'argent, ou n'avait pas de liens de famille ou d'une connexion à la communauté raisons de ne pas présumer le décès.
En votre absence, les administrateurs de votre succession vont payer vos créanciers et recevoir quelque rémunération qu'ils auraient perçue si vous étiez vraiment mort. Si vous avez obtenu la dette (un prêt hypothécaire ou un prêt automobile, par exemple), ces dettes devront être payés ou les créanciers vont récupérer les actifs mis en garantie.
En d'autres termes, si vous revenez après une longue absence, il pourrait ne pas y avoir beaucoup qu'il vous reste à récupérer. Beaucoup de paperasse? Il y aura certains. Si vos héritiers ont reçu des prestations de sécurité sociale à la suite de votre décès présumé, le gouvernement fédéral voudront des réponses de votre part. Récupération des biens de vos héritiers surpris prendra une pétition au tribunal d'homologation. Si votre succession est importante ou complexe, la pile de paperasse pourrait être considérable.
La situation dans Cast Away est un peu différent de celui que nous avons décrit. Quand quelqu'un est exposé à «péril imminent» (par exemple, un accident d'avion) et ne parvient pas à revenir, les tribunaux seront généralement assumer la personne a été tuée, même si la période de la mort présumée d'habitude ne s'est pas écoulé. Sentell dit, "l'élément de danger accélère la présomption de décès». Cette règle est entré en jeu après l'attaque contre le World Trade Center. Des procédures accélérées ont été établies pour la délivrance des certificats de décès.
Les gens qui sont présumés morts jamais tourner en vie? Oui, mais il l'habitude d'être plus commun. Le cas de John Burney est un bon exemple récent. Selon le juge qui a instruit l'affaire, Burney avait été un membre respecté de la communauté Helena, Arkansas, mais sa compagnie, Helena riz Séchoir, Inc., a obtenu dans l'eau chaude financière à cause de sa mauvaise gestion. En mai 1976, il a réalisé la compagnie ne pouvait pas payer ses créanciers et l'entreprise a échoué. Beaucoup de ses amis et voisins ont perdu de l'argent. Ils avaient soja stockées dans son séchoir, mais Burney ne pouvaient pas représenter pour eux - il n'avait ni argent ni haricots.
Sans surprise, les agriculteurs qui avaient perdu les haricots dans l'échec étaient en colère, l'un d'eux a menacé de tuer Burney. Plusieurs poursuivi. Relations d'affaires personnelles de Burney a commencé à se détendre.
En Juin 11 1976, l'avenir de John Burney à Helena semblait sombre. Alors qu'il était au volant de son camion vers Helena sur le pont de la rivière Mississippi les lumières d'une voiture venant en sens inverse sont apparus sur la crête, se rapprochant de son couloir. Il a fait une embardée pour éviter la voiture et a frappé la rambarde du pont. Quand le camion s'est immobilisé Burney glissé hors de la cabine. L'autre véhicule avait également arrêté et qu'il pouvait voir des gens sortir et de les entendre crier. Craignant pour sa vie, Burney "glissé sur la rambarde du pont, a fait son chemin vers le bas un empilage, et est tombé dans la rivière et a nagé en aval sur une courte distance. Après être venu à la rive est de la rivière, il se dirigea vers le centre du Mississippi, où il a pris un bus en direction du sud. Il a dérivé pendant les prochains mois jusqu'à ce qu'il s'installe à Key Largo, en Floride », selon l'avis de la cour.
De la nuit John Burney a quitté Helena lui-même John Bruce appelé. Il ne sera pas reprise qu'après les cinq années requises par la loi présomption de décès de l'Arkansas qui s'était passé. Dans Largo, Burney a vécu avec une seconde femme qu'il a épousée sans divorcer de sa première femme. Ils ont eu un enfant.
John Burney réapparu le 1er Décembre 1982, quand il est retourné en Arkansas pour rendre visite à son père après avoir été blessé dans un accident industriel. Il voulait poursuivre, mais son avocat lui a dit qu'il aurait à faire une divulgation complète de son passé.
Burney avait eu beaucoup d'assurance-vie, Sentell notes. Sa femme et sa compagnie ont obtenu des prestations de décès. Quand il reparut, la compagnie d'assurance-vie l'a poursuivi, sa première femme, et sa compagnie. Pour des raisons techniques, la Cour a constaté que les bénéficiaires n'ont pas eu à rendre l'argent, mais Burney lui-même n'a pas été aussi chanceux. Le tribunal a jugé ses actes étaient frauduleux et a rendu un jugement contre lui pour 470.000 $.
Références
Carriere, Jeanne, «Les droits des morts-vivants: les personnes absentes dans le droit civil," 50 La. L. Rev . 901 (1990)
Pétition pour présomption de décès de la personne manquante présumée décédée, la Cour d'homologation Géorgie formulaire standard: http://forms.lp.findlaw.com/form/courtforms/state/ga/ga000010.pdf
Sentell, Edgar, "L'Assuré disparus et la réclamation d'assurance de la mort de la vie», FDCC Quarterly , hiver 2004: http://www.findarticles.com/p/articles/mi_qa4023/is_200401/ai_n9391589
South Carolina code de lois, Titre 20, les relations familiales: http://www.scstatehouse.net/code/t20c00 1.htm
Southern Farm Bureau Ins de la vie. Co. v Burney , 590 F. Supp. 1016 (1984 ED Arche)
Whinery, Andrew, présomption de décès dans le New Jersey: 5 Mercer Beasley L. Rev 1 (1936): http://njlegallib.rutgers.edu/journals/docs/journal.mb.5.1.pdf
-
- Gfactor
"
http://www.straightdope.com/columns/read/2253/what-happens-when-someone-legally-dead-shows-up-alive
"What happens when someone "legally dead" shows up alive?
June 13, 2006
Dear Straight Dope:
I recently saw the movie Cast Away with Tom Hanks. In the film he is the victim of a plane crash and presumed dead for four years. Eventually he escapes the island he is stranded on and makes it back to civilization. There's mention once he gets back about "bringing him back to life," which involved a lot of paperwork. I got thinking this sort of thing has to have happened in the past and there must be rules on the books on how it's handled. So, how IS it handled? Is there in fact a LOT of paperwork? And what about debts?
— Scott
The law calls people who disappear "absent" or "missing." Professor Jeanne Carriere prefers a more dramatic term: "the living dead." In her article, "The Rights of the Living Dead: Absent Persons in Civil Law," published in the Louisiana Law Review, she says
The number of these "living dead" in the United States has been estimated at between 60,000 and 100,000. They create a morass of legal problems. Questions may arise concerning the security of transactions with the missing person's estate, such as the disposition of his land, the right to proceeds of insurance policies on his life and pensions, the right to a cause of action, the necessity of providing for his dependents, the marital status of his spouse, the paternity and legitimacy of children of his spouse's second marriage, the conservation of his property from possible waste, the devolution of succession rights that would pass to him, the release of property from a life tenancy, the requirement of his consent to certain transactions, the merchantability of land titles from his estate, and claims of inheritance from him.
Disappearing without explanation, however traumatic it may be for those left behind, doesn't necessarily have a lot of legal implications--it merely leaves matters in suspense. Death, on the other hand, has all sorts of implications, and from a practical standpoint lets everyone else get on with their lives. Proving that a missing person is dead isn't easy. In most cases, the burden is on the parties seeking relief--usually the absent person's relations--to show that the desaparecido is actually dead, or at least dead for all intents and purposes, in order to get what they seek (money, release of property, remarriage, etc.). To assist them, the courts have developed "presumption of death" rules to handle long-term unexplained absences.
Edgar Sentell, a retired senior vice-president and general counsel of Southern Farm Bureau Life Insurance Company, explains that the presumption of death after the unexplained absence of seven years developed after 1800. Before that, if there was no evidence to the contrary, an absent person was presumed to be living even though he might have been ninety or one hundred years old at the time a question arose. Today, an absent person is presumed to have died if:
he has been missing from his home or usual residence for a period of seven years;
such absence has been continuous and without explanation;
persons most likely to hear from him have heard nothing; and
he cannot be located by diligent search and inquiry.
According to Sentell, almost all the states recognize the presumption, either by statute or judicial recognition of the common law rule. Some states have amended their statutes to lower the seven-year period to five consecutive years, and a few have reduced the period even more--Minnesota and Georgia cut theirs to four.
Here's how it works. If you disappear, those interested can file a petition to have you declared dead. They'll have to prove the things I just mentioned. If they do, your estate will be distributed as if you were deceased.
There are some constitutional limitations to these procedures: The presumption arises only after a reasonable amount of time has elapsed. The absent person must be notified, a bit tricky when you don't know where somebody is. In such cases courts permit the claimant to give notice by publication--nobody really expects the absent person to read it, but it's the best we can do. Finally, provision must be made for "adequate safeguards concerning property," in case the absent person shows up. Some states require those who receive the missing person's assets to return them if the person turns up alive. Nevada, for example, has a system that permits proceedings to be started after a person has been missing for three years. The absent person has a year to make an appearance. After that, the property can be distributed to the heirs permanently.
Many state statutes provide a similar procedure for those whose who wish to remarry after their spouse has disappeared. For example, a South Carolina statute says,
when it shall be satisfactorily established to the presiding judge of such court or to a jury on an issue sent to the jury by the judge that such absent spouse has not been heard from for seven years the complaining spouse shall have an adjudication of the issue and such absent spouse shall be conclusively presumed dead in so far as any children or kindred resulting from any marriage of the abandoned spouse during such absence may be concerned, notwithstanding the fact that such absent spouse may later appear alive. The reappearance or return of the absent spouse shall not alter such adjudication or invalidate or upset any subsequent marriage entered into by the abandoned spouse.
The presumption of death can sometimes be rebutted. Sentell says that courts will consider evidence that the absent person was a fugitive from justice, had a bad relationship, was having money troubles, or had no family ties or connection to the community as reasons not to presume death.
In your absence, the administrators of your estate will pay off your creditors and receive whatever compensation they would have received if you really were dead. If you have secured debt (a mortgage or a car loan, for example), those debts will have to be paid or the creditors will reclaim the assets put up as collateral.
In other words, if you return after a long absence, there might not be a lot left for you to reclaim. A lot of paperwork? There will be some. If your heirs received Social Security benefits as a result of your presumed demise, the feds will want some answers from you. Retrieving assets from your surprised heirs will take a petition in probate court. If your estate is large or complex, the stack of paperwork could be sizable.
The situation in Cast Away is a little different from the one we've been describing. When someone is exposed to "imminent peril" (for example, a plane crash) and fails to return, courts will generally assume the person was killed even though the usual presumptive death period hasn't elapsed. Sentell says, "the element of peril accelerates the presumption of death." This rule came into play after the attack on the World Trade Center. Expedited procedures were established for issuance of death certificates.
Do people who are presumed dead ever turn up alive? Yes, although it used to be more common. The case of John Burney is a good recent example. According to the court that heard the case, Burney had been a respected member of the Helena, Arkansas, community, but his company, Helena Rice Drier, Inc., got in financial hot water because of his poor management. In May 1976, he realized the company couldn't pay its creditors and the business failed. Many of his friends and neighbors lost money. They had stored soybeans in his drier, but Burney couldn't account for them--he had neither money nor beans.
Not surprisingly, the farmers who had lost beans in the failure were angry; one of them threatened to kill Burney. Several sued. Burney's personal business dealings began to unwind.
By June 11, 1976, John Burney's future in Helena looked bleak. While he was driving his truck toward Helena over the Mississippi River bridge the lights of an oncoming car appeared over the crest, approaching in his lane. He swerved to avoid the car and struck the bridge railing. When the truck came to a stop Burney slipped out of the cab. The other vehicle had also stopped and he could see people getting out and hear them shouting. Fearing for his life, Burney "slipped over the railing of the bridge, worked his way down a piling, and dropped into the river and swam downstream a short distance. After coming to the east bank of the river he walked to central Mississippi, where he caught a southbound bus. He drifted for the next few months until he settled in Key Largo, Florida," according to the court's opinion.
From the night John Burney departed Helena he called himself John Bruce. He didn't resurface until after the five years required by Arkansas's presumption-of-death law had passed. In Largo, Burney lived with a second wife whom he married without divorcing his first wife. They had a child.
John Burney reappeared on December 1, 1982, when he returned to Arkansas to visit his father after having been injured in an industrial accident. He wanted to sue, but his lawyer told him he would have to make complete disclosure of his past.
Burney had had a lot of life insurance, Sentell notes. Both his wife and his company got death benefits. When he reappeared, the life insurance company sued him, his first wife, and his company. For technical reasons, the court found that the beneficiaries didn't have to return the money, but Burney himself wasn't so lucky. The court ruled his actions were fraudulent and entered judgment against him for $470,000.
References
Carriere, Jeanne, "The Rights of the Living Dead: Absent Persons in the Civil Law," 50 La. L. Rev. 901 (1990)
Petition for Presumption of Death of Missing Individual Presumed to be Dead, Georgia Probate Court Standard Form: http://forms.lp.findlaw.com/form/courtforms/state/ga/ga000010.pdf
Sentell, Edgar, "The Missing Insured and the Life Insurance Death Claim," FDCC Quarterly, Winter 2004: http://www.findarticles.com/p/articles/mi_qa4023/is_200401/ai_n9391589
South Carolina Code of Laws, Title 20, Domestic Relations: http://www.scstatehouse.net/code/t20c00 1.htm
Southern Farm Bureau Life Ins. Co. v. Burney, 590 F. Supp. 1016 (1984 E.D. Ark.)
Whinery, Andrew, Presumption of Death in New Jersey: 5 Mercer Beasley L. Rev. 1 (1936): http://njlegallib.rutgers.edu/journals/docs/journal.mb.5.1.pdf
--
— Gfactor"
http://rt.com/usa/ohio-man-legally-dead-916/
http://www.newser.com/story/175569/judge-tells-man-youre-still-legally-dead.html
http://70.133.226.61/Issues/2013/Sep/14/ar_news_091413_story2.asp?d=091413_story2,2013,Sep,14&c=n%20another%20article%20w/more%20Nfo%20on%20alive/dead
http://www.straightdope.com/columns/read/2253/what-happens-when-someone-legally-dead-shows-up-alive
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